Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sinard
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 724 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 mars 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sinard
- Dernière procédure approuvée
- 21 mars 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sinard
Quel document d'urbanisme s'applique à Sinard ?
Sinard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sinard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 mars 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Sinard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sinard.
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