Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Château-Bernard
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 295 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Château-Bernard
- Dernière procédure approuvée
- 9 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Château-Bernard
Quel document d'urbanisme s'applique à Château-Bernard ?
Château-Bernard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Château-Bernard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Château-Bernard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Château-Bernard.
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