Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Simiane-la-Rotonde
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 609 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 décembre 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Simiane-la-Rotonde
- Dernière procédure approuvée
- 29 décembre 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Simiane-la-Rotonde
Quel document d'urbanisme s'applique à Simiane-la-Rotonde ?
Simiane-la-Rotonde dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Simiane-la-Rotonde a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 décembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Simiane-la-Rotonde ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Simiane-la-Rotonde.
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