Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saumane

Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 130 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 29 décembre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saumane
Dernière procédure approuvée
29 décembre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Saumane

Quel document d'urbanisme s'applique à Saumane ?

Saumane dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saumane a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 décembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Saumane ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saumane.

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