Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Seuil-d'Argonne
Meuse (55) · Grand Est · 530 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Seuil-d'Argonne
- Dernière procédure approuvée
- 27 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Seuil-d'Argonne
Quel document d'urbanisme s'applique à Seuil-d'Argonne ?
Seuil-d'Argonne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Seuil-d'Argonne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Seuil-d'Argonne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Seuil-d'Argonne.
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