Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Les Trois-Domaines

Meuse (55) · Grand Est · 119 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 mars 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Les Trois-Domaines
Dernière procédure approuvée
8 mars 2019
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Les Trois-Domaines

Quel document d'urbanisme s'applique à Les Trois-Domaines ?

Les Trois-Domaines dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Les Trois-Domaines a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Les Trois-Domaines ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Trois-Domaines.

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