Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Seugy
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 1 044 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 juillet 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Seugy
- Dernière procédure approuvée
- 12 juillet 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Seugy
Quel document d'urbanisme s'applique à Seugy ?
Seugy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Seugy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juillet 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Seugy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Seugy.
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