Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellefontaine
Val-d'Oise (95) · Île-de-France · 474 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellefontaine
- Dernière procédure approuvée
- 28 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bellefontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellefontaine ?
Bellefontaine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellefontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Bellefontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellefontaine.
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