Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saussemesnil
Manche (50) · Normandie · 927 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 3 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saussemesnil
- Dernière procédure approuvée
- 3 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saussemesnil
Quel document d'urbanisme s'applique à Saussemesnil ?
Saussemesnil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saussemesnil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saussemesnil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saussemesnil.
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