Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saubens
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 2 364 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 juin 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saubens
- Dernière procédure approuvée
- 19 juin 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saubens
Quel document d'urbanisme s'applique à Saubens ?
Saubens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saubens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Saubens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saubens.
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