Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sames
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 709 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 septembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sames
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 octobre 2024
CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Sames
Quel document d'urbanisme s'applique à Sames ?
Sames dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sames a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 octobre 2024.
Comment consulter le PLU de Sames ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sames.
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