Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Romain-la-Motte
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 436 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Romain-la-Motte
- Dernière procédure approuvée
- 14 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Romain-la-Motte
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Romain-la-Motte ?
Saint-Romain-la-Motte dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Romain-la-Motte a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Romain-la-Motte ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Romain-la-Motte.
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