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PLU de Notre-Dame-de-Boisset

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Notre-Dame-de-Boisset

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 571 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 novembre 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Notre-Dame-de-Boisset
Dernière procédure approuvée
30 novembre 2021
Mis à jour sur le Géoportail
31 janvier 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Notre-Dame-de-Boisset

Quel document d'urbanisme s'applique à Notre-Dame-de-Boisset ?

Notre-Dame-de-Boisset dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Notre-Dame-de-Boisset a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 31 janvier 2022.

Comment consulter le PLU de Notre-Dame-de-Boisset ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Notre-Dame-de-Boisset.

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