Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Pons
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 308 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 avril 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Pons
- Dernière procédure approuvée
- 12 avril 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pons
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pons ?
Saint-Pons dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Pons a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 avril 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Pons ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pons.