Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mirabel
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 769 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 5 octobre 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mirabel
- Dernière procédure approuvée
- 5 octobre 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Mirabel
Quel document d'urbanisme s'applique à Mirabel ?
Mirabel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mirabel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 octobre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Mirabel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mirabel.