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PLU de Saint-Pol-sur-Ternoise

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Pol-sur-Ternoise

Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 4 677 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 24 mars 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise
Dernière procédure approuvée
24 mars 2022
Mis à jour sur le Géoportail
13 mai 2022

CC du Ternois dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 26 février 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pol-sur-Ternoise

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pol-sur-Ternoise ?

Saint-Pol-sur-Ternoise dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Pol-sur-Ternoise a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Saint-Pol-sur-Ternoise ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise.

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