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PLU de Buneville

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Buneville

Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 172 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 13 avril 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Buneville
Dernière procédure approuvée
13 avril 2007
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

CC du Ternois dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 26 février 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Buneville

Quel document d'urbanisme s'applique à Buneville ?

Buneville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Buneville a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Buneville ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Buneville.

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