Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Pierre-d'Arthéglise
Manche (50) · Normandie · 172 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 mai 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Pierre-d'Arthéglise
- Dernière procédure approuvée
- 15 mai 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pierre-d'Arthéglise
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pierre-d'Arthéglise ?
Saint-Pierre-d'Arthéglise dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Pierre-d'Arthéglise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mai 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Pierre-d'Arthéglise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pierre-d'Arthéglise.
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