Logo du site tous-les-plu.fr

PLU de Saint-Pée-sur-Nivelle

Blog

Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Pée-sur-Nivelle

Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 7 264 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 24 septembre 2022

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle
Dernière procédure approuvée
24 septembre 2022
Mis à jour sur le Géoportail
21 octobre 2022

CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pée-sur-Nivelle

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pée-sur-Nivelle ?

Saint-Pée-sur-Nivelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Pée-sur-Nivelle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 septembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 octobre 2022.

Comment consulter le PLU de Saint-Pée-sur-Nivelle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle.

Autres communes de CA du Pays Basque