Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Pantaléon-les-Vignes
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 393 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 septembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes
- Dernière procédure approuvée
- 18 septembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pantaléon-les-Vignes
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pantaléon-les-Vignes ?
Saint-Pantaléon-les-Vignes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Pantaléon-les-Vignes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 septembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Pantaléon-les-Vignes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
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