Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rousset-les-Vignes
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 271 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 mai 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rousset-les-Vignes
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rousset-les-Vignes
Quel document d'urbanisme s'applique à Rousset-les-Vignes ?
Rousset-les-Vignes dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rousset-les-Vignes a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Rousset-les-Vignes ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rousset-les-Vignes.
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