Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Pancrace

Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 307 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 mai 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Pancrace
Dernière procédure approuvée
30 mai 2024
Mis à jour sur le Géoportail
2 septembre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pancrace

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pancrace ?

Saint-Pancrace dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Pancrace a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mai 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 septembre 2024.

Comment consulter le PLU de Saint-Pancrace ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pancrace.

Autres communes de CC Coeur de Maurienne Arvan