Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Jean-d'Arves
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 273 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 septembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Jean-d'Arves
- Dernière procédure approuvée
- 23 septembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 novembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Jean-d'Arves
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Jean-d'Arves ?
Saint-Jean-d'Arves dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Jean-d'Arves a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 septembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 novembre 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Jean-d'Arves ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Jean-d'Arves.
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