Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Pal-de-Mons
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 358 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 août 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Pal-de-Mons
- Dernière procédure approuvée
- 27 août 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Pal-de-Mons
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Pal-de-Mons ?
Saint-Pal-de-Mons dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Pal-de-Mons a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 août 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Pal-de-Mons ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Pal-de-Mons.