Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bas-en-Basset
Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 638 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bas-en-Basset
- Dernière procédure approuvée
- 16 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2018
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bas-en-Basset
Quel document d'urbanisme s'applique à Bas-en-Basset ?
Bas-en-Basset dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bas-en-Basset a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2018.
Comment consulter le PLU de Bas-en-Basset ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bas-en-Basset.