Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Michel-sur-Ternoise
Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · 826 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 juillet 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise
- Dernière procédure approuvée
- 12 juillet 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CC du Ternois dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 26 février 2025).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Michel-sur-Ternoise
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Michel-sur-Ternoise ?
Saint-Michel-sur-Ternoise dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Michel-sur-Ternoise a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Michel-sur-Ternoise ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Michel-sur-Ternoise.
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