Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Joseph-des-Bancs
Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · 200 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 mai 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Joseph-des-Bancs
- Dernière procédure approuvée
- 29 mai 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Joseph-des-Bancs
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Joseph-des-Bancs ?
Saint-Joseph-des-Bancs dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Joseph-des-Bancs a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 mai 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Joseph-des-Bancs ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Joseph-des-Bancs.
Autres communes de CC du Bassin d'Aubenas
- PLU d'Ailhon
- PLU d'Aizac
- PLU d'Aubenas
- PLU de Fons
- PLU de Genestelle
- PLU de Juvinas
- PLU de Labastide sur Besorgues
- PLU de Labegude
- PLU de Lachapelle sous Aubenas
- PLU de Lavilledieu
- PLU de Laviolle
- PLU de Lentilleres
- PLU de Mercuer
- PLU de Mezilhac
- PLU de Saint Andeol de Vals
- PLU de Saint Didier sous Aubenas
- PLU de Saint Etienne de Boulogne
- PLU de Saint Etienne de Fontbellon
- PLU de Saint Julien du Serre
- PLU de Saint Michel de Boulogne
- PLU de Saint Privat
- PLU de Saint Sernin
- PLU d'Ucel
- PLU de Vallees D Antraigues Asperjoc
- PLU de Vals les Bains
- PLU de Vesseaux
- PLU de Vinezac