Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Jean-le-Vieux
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 839 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 septembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Jean-le-Vieux
- Dernière procédure approuvée
- 24 septembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Jean-le-Vieux
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Jean-le-Vieux ?
Saint-Jean-le-Vieux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Jean-le-Vieux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 septembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Saint-Jean-le-Vieux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Jean-le-Vieux.