Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Labalme
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 204 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 mai 2004Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Labalme
- Dernière procédure approuvée
- 10 mai 2004
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Labalme
Quel document d'urbanisme s'applique à Labalme ?
Labalme dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Labalme a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 mai 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Labalme ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Labalme.