Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Epvre
Moselle (57) · Grand Est · 177 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 novembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Epvre
- Dernière procédure approuvée
- 29 novembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Epvre
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Epvre ?
Saint-Epvre dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Epvre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 novembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Epvre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Epvre.
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