Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Brice
Orne (61) · Normandie · 150 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 décembre 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Brice
- Dernière procédure approuvée
- 22 décembre 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Brice
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Brice ?
Saint-Brice dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Brice a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 décembre 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Brice ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Brice.
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