Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Moncy

Orne (61) · Normandie · 261 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 6 avril 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Moncy
Dernière procédure approuvée
6 avril 2011
Mis à jour sur le Géoportail
17 novembre 2022

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Moncy

Quel document d'urbanisme s'applique à Moncy ?

Moncy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Moncy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 avril 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 novembre 2022.

Comment consulter le PLU de Moncy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moncy.

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