Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Amand-sur-Ornain
Meuse (55) · Grand Est · 60 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Amand-sur-Ornain
- Dernière procédure approuvée
- 6 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Amand-sur-Ornain
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Amand-sur-Ornain ?
Saint-Amand-sur-Ornain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Amand-sur-Ornain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Amand-sur-Ornain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Amand-sur-Ornain.
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