Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Nançois-sur-Ornain
Meuse (55) · Grand Est · 359 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 septembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Nançois-sur-Ornain
- Dernière procédure approuvée
- 15 septembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Nançois-sur-Ornain
Quel document d'urbanisme s'applique à Nançois-sur-Ornain ?
Nançois-sur-Ornain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Nançois-sur-Ornain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 septembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Nançois-sur-Ornain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Nançois-sur-Ornain.
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