Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Agnan
Tarn (81) · Occitanie · 304 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 15 mars 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Agnan
- Dernière procédure approuvée
- 15 mars 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Agnan
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Agnan ?
Saint-Agnan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Agnan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mars 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Agnan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Agnan.
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