Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bannières
Tarn (81) · Occitanie · 210 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 juillet 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bannières
- Dernière procédure approuvée
- 22 juillet 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 janvier 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bannières
Quel document d'urbanisme s'applique à Bannières ?
Bannières dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bannières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 janvier 2021.
Comment consulter le PLU de Bannières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bannières.
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