Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rupt-sur-Moselle
Vosges (88) · Grand Est · 3 419 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rupt-sur-Moselle
- Dernière procédure approuvée
- 27 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rupt-sur-Moselle
Quel document d'urbanisme s'applique à Rupt-sur-Moselle ?
Rupt-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rupt-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 août 2023.
Comment consulter le PLU de Rupt-sur-Moselle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rupt-sur-Moselle.