Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fresse-sur-Moselle
Vosges (88) · Grand Est · 1 662 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Fresse-sur-Moselle
- Dernière procédure approuvée
- 26 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fresse-sur-Moselle
Quel document d'urbanisme s'applique à Fresse-sur-Moselle ?
Fresse-sur-Moselle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Fresse-sur-Moselle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Fresse-sur-Moselle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fresse-sur-Moselle.