Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rupt-devant-Saint-Mihiel
Meuse (55) · Grand Est · 39 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 juillet 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rupt-devant-Saint-Mihiel
- Dernière procédure approuvée
- 6 juillet 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rupt-devant-Saint-Mihiel
Quel document d'urbanisme s'applique à Rupt-devant-Saint-Mihiel ?
Rupt-devant-Saint-Mihiel dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rupt-devant-Saint-Mihiel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Rupt-devant-Saint-Mihiel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rupt-devant-Saint-Mihiel.
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