Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouffiac-Tolosan
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 2 363 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 octobre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rouffiac-Tolosan
- Dernière procédure approuvée
- 23 octobre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rouffiac-Tolosan
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouffiac-Tolosan ?
Rouffiac-Tolosan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rouffiac-Tolosan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Rouffiac-Tolosan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouffiac-Tolosan.