Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Labastide-Saint-Sernin
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 1 925 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 octobre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Labastide-Saint-Sernin
- Dernière procédure approuvée
- 12 octobre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Labastide-Saint-Sernin
Quel document d'urbanisme s'applique à Labastide-Saint-Sernin ?
Labastide-Saint-Sernin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Labastide-Saint-Sernin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 octobre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Labastide-Saint-Sernin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Labastide-Saint-Sernin.