Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rossfeld
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 1 043 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 septembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rossfeld
- Dernière procédure approuvée
- 23 septembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 janvier 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rossfeld
Quel document d'urbanisme s'applique à Rossfeld ?
Rossfeld dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rossfeld a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 septembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 janvier 2023.
Comment consulter le PLU de Rossfeld ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rossfeld.
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