Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Daubensand
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 388 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 mars 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Daubensand
- Dernière procédure approuvée
- 3 mars 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Daubensand
Quel document d'urbanisme s'applique à Daubensand ?
Daubensand dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Daubensand a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 mars 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Daubensand ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Daubensand.
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