Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rosnay
Vendée (85) · Pays de la Loire · 672 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 octobre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rosnay
- Dernière procédure approuvée
- 4 octobre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CC Sud Vendée Littoral dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 avril 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rosnay
Quel document d'urbanisme s'applique à Rosnay ?
Rosnay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rosnay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 octobre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Rosnay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rosnay.
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