Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rocquemont
Seine-Maritime (76) · Normandie · 747 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 février 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rocquemont
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rocquemont
Quel document d'urbanisme s'applique à Rocquemont ?
Rocquemont dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rocquemont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Rocquemont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rocquemont.
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