Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rembercourt-Sommaisne
Meuse (55) · Grand Est · 309 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 décembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rembercourt-Sommaisne
- Dernière procédure approuvée
- 15 décembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 septembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rembercourt-Sommaisne
Quel document d'urbanisme s'applique à Rembercourt-Sommaisne ?
Rembercourt-Sommaisne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rembercourt-Sommaisne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 septembre 2021.
Comment consulter le PLU de Rembercourt-Sommaisne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rembercourt-Sommaisne.
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