Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rébénacq
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 639 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 décembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rébénacq
- Dernière procédure approuvée
- 10 décembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rébénacq
Quel document d'urbanisme s'applique à Rébénacq ?
Rébénacq dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rébénacq a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Rébénacq ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rébénacq.