Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rauville-la-Place

Manche (50) · Normandie · 399 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 22 février 2012

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Rauville-la-Place
Dernière procédure approuvée
22 février 2012
Mis à jour sur le Géoportail
18 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Rauville-la-Place

Quel document d'urbanisme s'applique à Rauville-la-Place ?

Rauville-la-Place dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Rauville-la-Place a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 février 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Rauville-la-Place ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rauville-la-Place.

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