Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Quintenic

Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · 363 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 4 juin 2007

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Quintenic
Dernière procédure approuvée
4 juin 2007
Mis à jour sur le Géoportail
13 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Quintenic

Quel document d'urbanisme s'applique à Quintenic ?

Quintenic dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Quintenic a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Quintenic ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Quintenic.

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