Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Puy Sanieres
PLU en vigueur · approuvé le 19 juillet 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Puy Sanieres
- Dernière procédure approuvée
- 19 juillet 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Puy Sanieres
Quel document d'urbanisme s'applique à Puy Sanieres ?
Puy Sanieres dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Puy Sanieres a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juillet 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Puy Sanieres ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Puy Sanieres.